J.O. 37 du 13 février 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 02689

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Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0310001V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2003-01 du 5 janvier 2003, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 5 février 2003, des soixante-sept normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF ISO 6656 - Corps gras d'origines animale et végétale. - Dosage des polymères de type polyéthylène (indice de classement : T60-240).

NF EN 13751. - Produits alimentaires. - Détection d'aliments ionisés par photoluminescence (indice de classement : V03-006).

NF EN ISO 14891. - Lait et produits laitiers. - Détermination de la teneur en azote. - Méthode pratique par combustion selon le principe de Dumas (indice de classement : V04-396).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 60417-1. - Symboles graphiques utilisables sur le matériel. - Partie 1 : vue d'ensemble et application (indice de classement : C03-417-1).

NF C13-101 - Postes de livraison. - Postes semi-enterrés préfabriqués sous enveloppe, alimentés par un réseau de distribution publique HTA (jusqu'à 33 kV) (indice de classement : C13-101).

NF C13-102. - Postes de livraison. - Postes simplifiés préfabriqués sous enveloppe, alimentés par un réseau aérien de distribution publique HTA (jusqu'à 33 kV) (indice de classement : C13-102).

NF C13-103. - Postes de livraison. - Postes sur poteau alimentés par un réseau aérien de distribution publique HTA (jusqu'à 33 kV) (indice de classement : C13-103).

NF EN 60230. - Essais de choc des câbles et de leurs accessoires (indice de classement : C30-101).

NF EN 60034-8. - Machines électriques tournantes. - Partie 8 : marques d'extrémités et sens de rotation (indice de classement : C51-118).

NF EN 61558-2-7/A11. - Sécurité des transformateurs, blocs d'alimentation et analogues. - Partie 2-7 : règles particulières pour les transformateurs pour jouets (indice de classement : C52-558-2-7/A11).

NF EN 60061-1/A28. - Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité. - Partie 1 : culots de lampes (indice de classement : C61-501/A28).

NF EN 60061-1/A29. - Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité. - Partie 1 : culots de lampes (indice de classement : C61-501/A29).

NF EN 60061-2/A25. - Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité. - Partie 2 : douilles (indice de classement : C61-502/A25).

NF EN 60061-2/A26. - Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité. - Partie 2 : douilles (indice de classement : C61-502/A26).

NF EN 60061-3/A27. - Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité. - Partie 3 : calibres (indice de classement : C61-503/A27).

NF EN 60061-3/A28. - Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité. - Partie 3 : calibres (indice de classement : C61-503/A28).

NF EN 60081/A1. - Lampes à fluorescence à deux culots. - Prescriptions de performance (indice de classement : C72-210/A1).

NF EN 61935-1/A1. - Systèmes de câblage électrique. - Spécification pour les essais de câblage de télécommunications équilibrées selon l'EN 50173. - Partie 1 : câblages installés (indice de classement : C93-587-1/A1).

NF EN 60862-2. - Filtres à ondes acoustiques de surface (OAS) sous assurance de la qualité. - Partie 2 : guide d'utilisation (indice de classement : C93-631-2).

NF EN 60684-3-240 A 243. - Gaines isolantes souples. - Partie 3 : spécifications pour types particuliers de gaines. - Feuilles 240 à 243 : gaines thermorétractables de PTFE (indice de classement : C93-643-240).

NF EN 60684-3-300. - Gaines isolantes souples. - Partie 3 : spécifications pour types particuliers de gaines. - Feuille 300 : gaines en fibre de verre tissées, guipées, nues (indice de classement : C93-643-300).

NF EN 60684-3-320. - Gaines isolantes souples. - Partie 3 : spécifications pour types particuliers de gaines. - Feuille 320 : gaines en téréphthalate de polyéthylène tissées, légèrement imprégnées (indice de classement : C93-643-320).

NF EN 60684-3-343 A 345. - Gaines isolantes souples. - Partie 3 : spécifications pour types particuliers de gaines. - Feuilles 343 à 345 : gaines expansibles, tressées, en éthylène chlorotrifluoroéthylène (E-CTFE), tissées, non revêtues (indice de classement : C93-643-343).

NF EN 60684-3-400 A 402. - Gaines isolantes souples. - Partie 3 : spécifications pour types particuliers de gaines. - Feuilles 400 à 402 : gaines en fibre de verre tissées, avec revêtement en élastomère silicone (indice de classement : C93-643-400).

NF EN 60747-5-2/A1. - Dispositifs discrets à semiconducteurs et circuits intégrés. - Partie 5-2 : dispositifs optoélectroniques. - Valeurs limites et caractéristiques essentielles (indice de classement : C96-005-2/A1).


BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS


NF EN 12504-2. - Essais pour béton dans les structures. - Partie 2 : essais non destructifs. - Détermination de l'indice de rebondissement (indice de classement : P18-445).

NF EN 12390-3. - Essai pour béton durci. - Partie 3 : résistance à la compression des éprouvettes (indice de classement : P18-455).

NF EN 13495. - Produits isolants thermiques destinés aux applications du bâtiment. - Détermination de la résistance à l'arrachement des systèmes composites d'isolation thermique par l'extérieur (systèmes ITE) (essai au bloc de mousse) (indice de classement : P75-421).

NF EN 13496. - Produits isolants thermiques destinés aux applications du bâtiment. - Détermination des caractéristiques mécaniques des treillis de fibres de verre (indice de classement : P75-422).

NF EN 13497. - Produits isolants thermiques destinés aux applications du bâtiment. - Détermination de la résistance au choc des systèmes composites d'isolation thermique par l'extérieur (systèmes ITE) (indice de classement : P75-423).

NF EN 13498. - Produits isolants thermiques destinés aux applications du bâtiment. - Détermination de la résistance à la pénétration des systèmes composites d'isolation thermique par l'extérieur (systèmes ITE) (indice de classement : P75-424).

NF EN 13494. - Produits isolants thermiques destinés aux applications du bâtiment. - Détermination de l'adhérence par traction de la colle et de la couche de base sur matériau d'isolation thermique (indice de classement : P75-427).

NF EN 1263-2. - Filets de sécurité. - Partie 2 : exigences de sécurité concernant les limites de montage (indice de classement : P93-311-2).

NF EN 13377. - Poutrelles de coffrage préfabriquées en bois. - Exigences, classification et évaluation (indice de classement : P93-377).


SANTÉ


NF EN ISO 6876. - Produits dentaires pour le scellement des canaux radiculaires (indice de classement : S91-226).

NF EN ISO 9999. - Aides techniques pour personnes atteintes d'incapacités. - Classification et terminologie (indice de classement : S96-001).

NF EN ISO 10993-10. - Evaluation biologique des dispositifs médicaux. - Partie 10 : essais d'irritation et d'hypersensibilité retardée (indice de classement : S99-510).


CONSTRUCTION MÉCANIQUE


NF EN ISO 15785. - Dessins techniques. - Représentation symbolique et indication des assemblages collés, repliés et clinchés (indice de classement : E04-121).

NF ISO 6336-2. - Calcul de la capacité de charge des engrenages cylindriques à dentures droite et hélicoïdale. - Partie 2 : calcul de la résistance à la pression de contact (piqûres) (indice de classement : E23-030-2).

NF ISO 6336-3. - Calcul de la capacité de charge des engrenages cylindriques à dentures droite et hélicoïdale. - Partie 3 : calcul de la résistance à la flexion en pied de dent (indice de classement : E23-030-3).

NF ISO 3320. - Transmissions hydrauliques et pneumatiques. - Alésages des vérins et diamètres des tiges de piston. - Série métrique (indice de classement : E48-019).

NF ISO 18413. - Transmissions hydrauliques. - Propreté des pièces et composants. - Documents de contrôle et principes d'extraction et d'analyse des polluants et d'expression des résultats (indice de classement : E48-659).

NF EN 779. - Filtres à air de ventilation générale pour l'élimination des particules. - Détermination des performances de filtration (indice de classement : X44-012).


INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF EN ISO 13691. - Industrie du pétrole et du gaz naturel. - Engrenages à grande vitesse pour applications particulières (indice de classement : E23-035).

NF T60-119. - Produits pétroliers. - Détermination de la pénétrabilité au cône des produits paraffineux (indice de classement : T60-119).

NF T60-147. - Produits pétroliers. - Détermination de la température de ramollissement des produits paraffineux. - Méthode Bille et Anneau (indice de classement : T60-147).


MATÉRIAUX ET LEURS TRANSFORMATIONS


NF EN 12789. - Céramiques techniques avancées. - Propriétés mécaniques des céramiques composites à haute température sous air à pression atmosphérique. - Détermination de la résistance en flexion (indice de classement : B43-305).

NF EN 13402-2. - Désignation des tailles de vêtements. - Partie 2 : mesures primaires et secondaires (indice de classement : G03-001-2).

NF EN ISO 2234. - Emballages. - Emballages d'expédition complets et pleins et charges unitaires. - Essais de gerbage utilisant une charge statique (indice de classement : H00-041).

NF EN 13628-1. - Emballage. - Matériaux d'emballages souples. - Détermination des solvants résiduels par chromatographie en phase gazeuse et espace de tête statique. - Partie 1 : méthodes absolues (indice de classement : H34-080-1).

NF EN ISO 3549. - Pigments à base de poussière de zinc pour peintures. - Spécifications et méthodes d'essai (indice de classement : T31-014).

NF ISO 787-17. - Méthodes générales d'essai des pigments et matières de charge. - Partie 17 : comparaison du pouvoir éclaircissant des pigments blancs (indice de classement : T31-223).

NF EN 13706-2. - Composites en plastique renforcé. - Spécification pour les profilés pultrudés. - Partie 2 : méthodes d'essai et exigences générales (indice de classement : T57-800-2).

NF EN 13706-3. - Composites en plastique renforcé. - Spécification des profilés pultrudés. - Partie 3 : exigences particulières (indice de classement : T57-800-3).

NF EN 13996. - Agents de surface. - Pouvoir moussant et pouvoir antimoussant. - Méthode d'agitation par turbine (indice de classement : T73-425).


HYGIÈNE ET SÉCURITÉ DU TRAVAIL


NF EN ISO 14915-3. - Ergonomie des logiciels pour les interfaces utilisateur multimédias. - Partie 3 : sélection et combinaison des médias (indice de classement : X35-125-3).

NF EN 13890. - Atmosphères des lieux de travail. - Procédures de mesurage des métaux et métalloïdes dans les particules en suspension dans l'air. - Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : X43-249).


ENVIRONNEMENT


NF M60-805-1. - Energie nucléaire. - Mesure de la radioactivité dans l'environnement. - Eaux. - Partie 1 : mesurage de la concentration de l'uranium dans l'eau par fluorimétrie (indice de classement : M60-805-1).

NF M60-805-2. - Energie nucléaire. - Mesure de la radioactivité dans l'environnement. - Eaux. - Partie 2 : mesurage de la concentration de l'uranimum dans l'eau par spectroscopie d'émission atomique avec plasma couplé par induction (indice de classement : M60-805-2).

NF ISO 16622. - Météorologie. - Anémomètres/thermomètres soniques. - Méthodes d'essai d'acceptation pour les mesurages de la vitesse moyenne du vent (indice de classement : X43-800).


NORMES FONDAMENTALES


NF EN 13792. - Code de couleur des robinets et vannes utilisés dans les laboratoires (indice de classement : B35-792).

NF ISO 639-1. - Codes pour la représentation des noms de langue. - Partie 1 : code alpha-2 (indice de classement : X03-002-1).

NF ISO 12616. - Terminographie axée sur la traduction (indice de classement : X03-007).


TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION

ET DE LA COMMUNICATION


NF EN ISO/CEI 13818-9. - Technologies de l'information. - Codage générique des images animées et des informations sonores associées. - Partie 9 : extension pour interface temps réel pour systèmes décodeurs (indice de classement : Z75-004-9).

NF EN 301842-2. - Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Equipement radio pour liaison numérique air-sol en VHF mode 4. - Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements au sol. - Partie 2 : couche liaison de données (indice de classement : Z84-842-2).


DIVERS


NF M03-004. - Combustibles minéraux solides. - Détermination de l'indice de matières volatiles du charbon et du coke (indice de classement : M03-004).

NF M03-052. - Combustibles minéraux solides. - Détermination des composants mineurs contenus dans les houilles. - Méthode par spectrométrie d'absorption atomique ou d'émission plasma (indice de classement : M03-052).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 5 février 2003, des 24 normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF T60-240 (mai 1983). - Corps gras d'origines animale et végétale. - Dosage des polymères synthétiques solubles dans le tétrachloréthylène (homologuée le 7 avril 1983) (indice de classement : T60-240).


ELECTROTECHNIQUE ET ELECTRONIQUE


NF EN 60417-1 (septembre 2000). - Symboles graphiques utilisables sur le matériel. - Partie 1 : vue d'ensemble et application (homologuée le 5 août 2000) (indice de classement : C03-417-1).

NF C13-101 (décembre 1985). - Postes de livraison. - Postes semi-enterrés préfabriqués sous enveloppe, alimentés par un réseau de distribution publique de deuxième catégorie (homologuée le 5 novembre 1985) (indice de classement : C13-101).

NF C13-102 (décembre 1985). - Postes de livraison. - Postes simplifiés préfabriqués sous enveloppe, alimentés par un réseau de distribution de deuxième catégorie (homologuée le 5 novembre 1985) (indice de classement : C13-102).

NF C13-103 (décembre 1985). - Postes de livraison. - Postes sur poteau alimentés par un réseau de distribution publique de deuxième catégorie (homologuée le 5 novembre 1985) (indice de classement : C13-103).

NF C51-118 (février 1996). - Machines électriques tournantes. - Partie 8 : marques d'extrémités et sens de rotation des machines tournantes (homologuée le 20 janvier 1996) (indice de classement : C51-118).

NF C93-643-240 (septembre 1993). - Spécification pour gaines isolantes souples. - Troisième partie : spécifications particulières aux types particuliers de gaines. - Feuilles 240 à 243 : gaines thermorétractables de PTFE (homologuée le 5 août 1993) (indice de classement : C93-643-240).

NF C93-643-300 (novembre 1993). - Spécification pour gaines isolantes souples. - Troisième partie : spécifications particulières aux types particuliers de gaines. - Feuille 300 : gaines en fibre de verre tissées, guipées, nues (homologuée le 20 octobre 1993) (indice de classement : C93-643-300).

NF C93-643-320 (novembre 1993). - Spécification pour gaines isolantes souples. - Troisième partie : spécifications particulières aux types particuliers de gaines. - Feuille 320 : téréphtalate de polyéthylène tissé, légèrement imprégné (homologuée le 20 octobre 1993) (indice de classement : C93-643-320).

NF EN 60684-3-343 A 345 (août 1994). - Spécifications pour gaines isolantes souples. - Partie 3 : spécifications particulières aux types particuliers de gaines. - Feuilles 343 à 345 : gaines expansibles tressées, en éthylène chlorotrifluoroéthylène (E-CTFE), tissées, non revêtues (homologuée le 20 juillet 1994) (indice de classement : C93-643-343).

NF C93-643-400 (septembre 1993). - Spécification pour gaines isolantes souples. - Troisième partie : spécifications particulières aux types particuliers de gaines. - Feuilles 400 à 402 : gaines en fibre de verre tissées avec revêtement en élastomère silicone (homologuée le 5 août 1993) (indice de classement : C93-643-400).


BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS


NF P18-406 (décembre 1981). - Bétons. - Essais de compression (homologuée le 27 novembre 1981) (indice de classement : P18-406).

NF EN 1263-2 (octobre 1998). - Filets de sécurité. - Partie 2 : exigences de sécurité pour le montage de filets de sécurité (homologuée le 5 septembre 1998) (indice de classement : P93-311-2).


SANTÉ


NF EN 26876 (juin 1990). - Art dentaire. - Produits dentaires pour le scellement des canaux radiculaires (homoguée le 20 mai 1990) (indice de classement : S91-226).

NF EN ISO 9999 (juillet 1998). - Aides techniques pour personnes atteintes d'un handicap ou d'un désavantage social. - Classification (homologuée le 5 juin 1998) (indice de classement : S96-001).

NF EN ISO 10993-10 (mars 1996). - Evaluation biologique des dispositifs médicaux. - Partie 10 : essais d'irritation et de sensibilisation (homologuée le 5 février 1996) (indice de classement : S99-510).


CONSTRUCTION MÉCANIQUE


NF E49-049 (novembre 1992). - Transmissions pneumatiques. - Vérins. - Diamètres de l'alésage du vérin et de la tige du piston (homologuée le 20 octobre 1992) (indice de classement : E49-049).

NF EN 779 (décembre 1993). - Filtres à air de ventilation générale pour l'élimination des particules. - Exigences, essais, marquage (homologuée le 5 novembre 1993) (indice de classement : X44-012).


INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF T60-119 (mai 1970). - Produits pétroliers. - Détermination de la pénétrabilité au cône des produits paraffineux (homologuée le 28 avril 1970) (indice de classement : T60-119).

NF T60-147 (décembre 1976). - Produits pétroliers. - Détermination du point de ramollissement des paraffines compoundées et des fondus paraffineux. - Méthode bille et anneau (homologuée le 26 novembre 1976) (indice de classement : T60-147).


MATÉRIAUX ET LEURS TRANSFORMATIONS


NF G03-008 (mars 1984). - Habillement. - Collants. - Tailles. - Désignation. - Marquage (enregistrée le 13 février 1984) (indice de classement : G03-008).

NF EN 22234 (janvier 1993). - Emballages. - Emballages d'expédition complets et pleins. - Essai de gerbage utilisant une charge statique (homologuée le 20 décembre 1992) (indice de classement : H00-041).

NF T31-014 (août 1975). - Peintures. - Poussières de zinc pour peintures (homologuée le 1er juillet 1975 (indice de classement : T31-014).


DIVERS


NF M03-004 (juillet 1974). - Combustibles minéraux solides. - Détermination de l'indice de matières volatiles du charbon (homologuée le 25 juin 1974 (indice de classement : M03-004).